article 1

L'association Les Fous de PT Cruiser Club est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

ARTICLE 2 : OBJET

L'association Les Fous de PT Cruiser Club a pour objet :

    De rassembler les propriétaires de PT Cruiser,
    De créer entre eux un lien sincère et durable,
    D'entretenir et de développer des contacts de toute nature avec d'autres clubs nationaux et mondiaux,
    D'organiser des évènements permettant son fonctionnement et son développement, la possibilité de procurer des avantages tels que remises lors d'achat de pièces,
    L'échange de renseignements
    Et toute autre activité contribuant à son fonctionnement ou développement

ARTICLE 3 : SIEGE

Le siège social est fixé 10 rue des Vignettes Allée 4 – 69320 FEYZIN.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

ARTICLE 4 : DUREE

L'association sera dissolue lorsque son membre fondateur Hervé FONTAINE n'exercera plus la qualité de Président, et si il ne souhaite pas transmettre son mandat.

ARTICLE 5 : COMPOSITION

L'association se compose de :

    Membres fondateurs
Les membres fondateurs sont les signataires des présents statuts.
    Membres adhérents
Membres adhérents sont les membres à jour du paiement de leur cotisation.

ARTICLE 6 : AGREMENT ET RADIATION

   Admission

Pour faire partie de l'association, il faut adhérer au présent statut et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par Assemblée Générale. Le Conseil d'Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Radiation

La qualité de membre se perd par :

   La démission
   Le décès
   La radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 7 : RESSOURCES DE L'ASSOCIATION.

Les ressources de l'association se composent :

   Des cotisations
   De subventions éventuelles
   De dons
   Toute autre ressource autorisée par la loi.

ARTICLE 8 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.

L'association est dirigée par un conseil d'administration de 6 membres maximum, élus pour 1 an, à l'exception du Président (cf. Article 4). Les membres sont rééligibles. Les mineurs de + de 16 ans sont éligibles au Conseil d'Administration, mais ne peuvent être ni Président, ni trésorier.
Le Conseil d'Administration choisit, parmi ses membres, un bureau composé de :

   Un Président : Hervé FONTAINE
   Une Trésorière : Véronique MOREL
   Une Secrétaire : Sabine VERNIER

ARTICLE 9 : réunion du conseil d'administration.

Le Conseil d'Administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par le président ou sur la demande d'au moins ¼ de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé. La présence de la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.

ARTICLE 10 : ASSEMBLE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations. L'Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur les activités et sur les comptes de l'exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d'Administration. Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle. Les décisions d'Assemblée Générale sont prises à la majorité des membres présents et représentés. Tout membre de l'association peut se faire représenter par un autre membre de l'association de son choix.

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE.

Si besoin est, le président ou le quart des membres, peuvent convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, notamment pour la modification des statuts, le changement de titre de l'association, transfert du siège social, changement de membres bu bureau et Conseil d'Administration, changement d'objet, dissolution. Les modalités de convocation sont identiques à l'Assemblée Générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents.

ARTICLE 12 : REGLEMENT INTERIEUR.

Un règlement intérieur est préparé par les membres fondateurs pour fixer les divers points non prévus dans les statuts. Par la suite, toute modification de ce règlement intérieur sera approuvée par le Conseil d'Administration.

ARTICLE 13 : DISSOLUTION.

En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l'association seront dévolus conformément aux statuts ou à défaut de disposition statutaires, suivant les règles déterminées en Assemblée Générale. En cas de dissolution prononcée par l'Assemblée extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l'actif.

Les présents statuts ont été approuvés par l'Assemblée Constitutive du 18/10/2003